Les circulaires 2023/2024

Les circulaires les plus récentes sont en haut de la liste…

• Modules d’initiative Nationale ASH – Année 2024-2025- 27/06/2024

  Annexe: Liste des formations à destination des professeurs des écoles et PsyEN-EDA

• Modalités d’évaluation des directrices et directeurs d’école au titre de l’année scolaire 2024-2025-26/06/2024

• Modalités techniques de mise en paiement des indemnités de tutorat dans le 1er degré public pour l’année scolaire 2023-2024-14/06/2024

• Organisation des stages de réussite-06/06/2024

• Mouvement complémentaire de l’enseignement spécialisé hors postes à profil – Affectations à la rentrée scolaire 2024-29/05/2024

• Appel à candidature en tant que personnels faisant fonction d’adjoint au chef d’établissement (année 2024-2025)

  • Dossier candidature faisant fonction 2024-2025

• Appel à candidatures pour les postes à profil académiques – rentrée scolaire 2024.

  • Calendrier de la phase complémentaire

  • Annexe 2 -Tableau formalisé de recensement des postes à profil non publiés ou vacants à la campagne de mars 2024

• Circulaire pour les demandes de mise en disponibilité, congé de non activité en vue de poursuivre ou parfaire des études d’intérêt professionnel, congé parental, détachement, congé de paternité, congé de présence parentale, congé de solidarité familiale et congé de proche aidant – Année scolaire 2024-2025. 12/2024

• Campagne exceptionnelle d’accueil en détachement de professeurs des écoles dans le corps des professeurs certifiés lettres modernes pour la rentrée scolaire 2024

  • Formulaire détachement second degré 
  • Formulaire_de_demande_d_avis_du_superieur_hierarchique

• Accès au grade de la hors classe des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif des établissements de l’enseignement privé relevant des échelles de rémunération des professeurs des écoles au titre de l’année 2024-18/04/2024

• Tableau d’avancement au grade de la hors classe des professeures et professeurs des écoles classe normal au titre de l’année scolaire 2024-2025 -04/04/2024

• Organisation académique du CAFIPEMF session 2025

• CIRCULAIRE RELATIVE AUX CONDITIONS D’EXERCICE DES FONCTIONS A TEMPS PARTIEL ET A LA REINTEGRATION A TEMPS COMPLET
  • 23AN0204 – DE – ANNEXE 1 – Disponibilité(1)
  • 23AN0204 – DE – ANNEXE 2 – Demande de reintégration après disponibilité(1)
  • 23AN0204 – DE – ANNEXE 3 – Congé parental(1)
  • 23AN0204 – DE – ANNEXE 4 – Demande de reintégration après congé parental(1)
  • 23AN0204 – DE – ANNEXE 5 – Autres congés(1)
  • 23AN0204 – DE – ANNEXE 6 – Formulaire ddes de positions(1)
  • 23AN0204 – DE – ANNEXE 7 – Formulaire dde avancement pdt dispo(1)
  • 23AN0204 – DE – ANNEXE 8 – Formulaire dde dispo de droit AC8fev2024(1)

• CIRCULAIRE RELATIVE A LA RUPTURE CONVENTIONNELLE

• Forfait mobilités durables sur les frais de transport domicile-travail  n° 23AN0142 du 07 septembre 2023

• Organisation des voyages scolaire autogérés des écoles maternelles et élémentaires publiques de Paris – 20/10/2023

Congé de Formation Professionnelle (CFP)- 17/10/23

• Mouvement interdépartemental 2023-2024 et Mouvement POP- 6/10/2023

• Procédure pour connexion – campagne 2024-2025

• Conditions d’inscription des personnels enseignants sur les listes d’aptitude à l’emploi de directeur d’école maternelle ou élémentaire, de directeur d’école spécialisée et de directeur d’application, au titre de l’année 2024-2025. – 05/10/2023

Dispositif d’affectation sur poste adapté de courte durée (PACD) ou de longue durée (PALD) au titre de l’année scolaire 2024-2025. 02/10/2023

Les circulaires : 2e degré

Les circulaires 2024-2025

Les circulaires les plus récentes sont en haut de la liste…

• CIRCULAIRE MOUVEMENT INTERACADEMIQUE 2025
  • ARRETE relatif au mouvement interacadémique du 2nd degré 2025

• CIRCULAIRE : ORGANISATION DES VOYAGES SCOLAIRES dans les établissements du second degré
  • Annexe 2- formulaire de demande d’autorisation de voyage scolaire 2nd degré

• MISE EN OEUVRE DES RDV DE CARRIERE année 2024 2025

• FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE-TRAVAIL et FORFAIT MOBILITE DURABLE

Les circulaires 2023-2024

• CIRCULAIRE  entretiens annualisés chefs&adjoints 2024
  • Annexe 1 maquette CREP annualisé
  • Annexe 2a Fiche de poste PRLY
  • Annexe 2b Fiche de poste PACG
  • Annexe 2c Fiche de poste ADLY
  • Annexe 2d Fiche de poste ADCG
  • Annexe 3 Critères de complexité du poste
  • Annexe 4 Transmission CREP signature

• CIRCULAIRE RDVC campagne de rattrapage 2023-2024
  • Annexe 2 – Circulaire RDVC campagne de rattrapage 2023-2024

• CIRCULAIRE :  Voeux 2024 des personnels contractuels du second degré public

• CIRCULAIRE : Modalités d’évaluation et de titularisation des Psy EN 2024
  • Annexe2 Accès à COMPAS pour les tuteurs EDO et EDA 2024

• CIRCULAIRE : Modalités d’évaluation et de titularisation des enseignants et des conseillers principaux d’éducation stagiaires de l’enseignement du 2nd degré public – session 2024
  • Annexe3 Connexion COMPAS INSPECTEUR compléter avis inspecteur 2023-2024

• Circulaire titularisation CE 2024
  • Annexe3 Fiche de procédure COMPAS – Bilan final – Chef d’établissement 2023 2024

• Circulaire titularisation Tuteur 2024
  • Annexe3 Fiche de procédure COMPAS – Bilan final du tuteur académique 2023 2024

• CIRCULAIRE_: Modalités d’évaluation et de titularisation des professeurs stagiaires en congé sans traitement pour exercer les fonctions de doctorant contractuel, d’A.T.E.R. et des enseignants du second degré, affectés dans l’enseignement supérieur – Année 2023-2024
  • Annexe 2 Grille d’évaluation professeur stagiaire du supérieur 2023-2024

• CIRCULAIRE :  note  de service sur le mouvement spécifique 2024 
  • 24AN0073 – DPE – Iprof spea classement

• CIRCULAIRE : Accès au grade de la classe exceptionnelle au titre de l’année 2024
  • • • • Annexe 2- Fiche évaluation classe exceptionnelle 2024

• • CIRCULAIRE : Accès au grade de la hors classe au titre de l’année 2024
    • Annexe 3 – Fiche évaluation HORS CLASSE 2024
    • Annexe 4 – Fiche proposition d’opposition HORS CLASSE 2024

• • CIRCULAIRE GUIDE MOUVEMENT INTRA-ACADEMIQUE 2024

• • CIRCULAIRE relative au compte personnel de formation (CPF)

• • CIRCULAIRE évaluation agents contractuels exerçant des fonctions d’enseignement, d’encadrement et d’orientation

• • Annexe 1 Notice d’évaluation 2023-2024 Enseignants CE
  • Annexe 2 Notice d’évaluation 2023-2024 CPE CE
  • Annexe 3 Notice d’évaluation 2023-2024 documentaliste CE
  • Annexe 4 Notice d’évaluation 2023-2024 PSYEN CE

• • CIRCULAIRE RUPTURE CONVENTIONNELLE 2024

• • CIRCULAIRE DISPOSITIF PASSERELLES 2024
  • Annexe 1 Formulaire PASSERELLE détachement corps AAE

• • CIRCULAIRE ACCES AU CORPS DES PROFESSEURS AGREGES 2024

• • Annexe- Accès au corps des professeurs agrégés par la voie de la liste d’aptitude au titre de l’année 2024

• • CIRCULAIRE RECONVERSION PROFESSIONNELLE

• • CIRCULAIRE CONGE FORMATION

• • Circulaire Préparation de la rentrée scolaire 2024 – Temps Partiel – Disponibilité – Congé parental 

• • CIRCULAIRE MOUVEMENT INTERACADEMIQUE  2024
  • Arrete relatif_au_mouvement_interacademique_2024

• • CIRCULAIRE PRIME POUVOIR D’ACHAT

• • montants-de-la-prime-de-pouvoir-d-achat

• • CIRCULAIRE REVALORISATION DES INDEMNITES 2023-2024

• • CIRCULAIRE RENDEZ-VOUS DE CARRIERE  2023-2024

• • CIRCULAIRE DROIT A LA RETRAITE 2023

• • CIRCULAIRE REMBOURSEMENT TRANSPORT DOMICILE-TRAVAIL 2023-2024

• • Modalités remboursement des transports

• • CIRCULAIRE RECRUTEMENT DES AED

Les circulaires 1er degré 2022/2023

• Phase complémentaire (Inéat-Exéat) du mouvement interdépartemental des personnels enseignants du 1er degré – Rentrée scolaire 2023 – 20/04/2023

• Tableau d’avancement au grade de la classe exceptionnelle des professeures et professeurs des écoles hors classe au titre de l’année scolaire 2023-2024 – 20/04/2023

• Accès à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle au titre de l’année scolaire 2023- 2024 des enseignantes et enseignants du premier degré – 20/04/2023

• Tableau d’avancement au grade de la hors-classe des professeures et professeurs des écoles classe normale au titre de l’année 2023 – 20/04/2023

• Mobilité des enseignants parisiens du 1er degré public à la rentrée scolaire 2023 – mouvement intra départemental et affectations à titre provisoire – 30/03/203

  • Guide du mouvement intra-départemental 2023 à télécharger.

• Poursuite de la scolarité en école primaire – 16/03/2022

• Mouvement interdegrés ouvert aux personnels enseignants des 1er et 2nd degrés publics – année scolaire 2023-2024 – 06/03/2023

• Modalité de mise en oeuvre du compte personnel de formation (CPF)

• Circulaire relative à la rupture conventionnelle –campagne 2023-2024 – 07/02/23

• Appel à candidatures pour les postes à profil – rentrée scolaire 2023 – 17/02/2023

  • Annexe Circulaire fiche de candidature 2023

  • Liste des POSTES PROFIL RS 2023

  • Fiches de poste

  • Liste des postes à profils vacants ou susceptibles de l’être  

• Circulaire relative à la rupture conventionnelle –campagne 2023-2024 – 07/02/23

• Circulaire pour les demandes de mise en disponibilité, congé de non activité en vue de poursuivre ou parfaire des études d’intérêt professionnel, congé parental, détachement, congé de paternité, congé de présence parentale, congé de solidarité familiale et congé de proche aidant – Année scolaire 2023-2024- 26/01/2023

  • La disponibilité – annexe 1

  • Demande de réintégration après une disponibilité – annexe 2

  • Le congé parental – annexe 3

  • Demande de réintégration après congé parental – annexe 4

  • Le détachement – annexe 5

  • Autres congés – annexe 6

  • Annexe à la circulaire des positions administratives – annexe 7

  • Demande d’avancement dans le cadre d’une disponibilité – annexe 8

  • Demande de disponibilité de droit : formulaire – annexe 9

  • Calendrier et contacts – annexe 10

• Circulaire académique relative aux conditions d’exercice des fonctions à temps partiel et à la réintégration à temps complet pour année scolaire 2023-2024 – 25/01/2023

  • Temps partiel hebdomadaire – annexe 1

  • Organisation des services à temps partiel – annexe 2

  • Temps partiel annualisé – annexe 3

  • Formulaire de temps partiel de droit – annexe 4

  • Réintégration à temps complet – annexe 5

  • Formulaire de réintégration à temps complet – annexe 6

  • Cas particuliers directeurs et remplaçants – annexe 7

  • Calendrier et contact – annexe 8

• Recueil des candidatures aux formations préparatoires au certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive (CAPPEI) pour l’année scolaire 2023-2024 – 19/01/2023

  • Annexe – Fiche de candidature

• Accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement et intégration dans le corps des personnels de direction – rentrée scolaire 2023 – 06/01/2023

  • Annexe

• Liste d’aptitude PERDIR 2023 – 06/01/2023

• Forfait « Mobilités durables »

  • Circulaire du 3 janvier 2023  + annexe à remplir

  • circulaire du 9 décembre 2023 + annexe à remplir

• Reconversion professionnelle – 07/12/2022

• Frais de transport domicile-travail – 22/11/2022 

• Mouvement interdépartemental et mouvement sur poste à profil (POP) – 17/11/2022

• Modalités de gestion des accidents de service et Maladies professionnelles – 13/10/2022

• Congés bonifiés – 12/10/2022

• Dispositif d’affectation sur poste adapté de courte durée ou de longue durée au titre de l’année scolaire 2023-2024 (PACD/PALD) – 13/10/2022

• Congé de Formation Professionnelle (CFP)- 05/10/22

• Organisation des stages de réussite – 05/10/2022

• Conditions d’inscription des instituteurs et professeurs des écoles sur les listes d’aptitude aux fonctions de directeur d’école maternelle ou élémentaire, de directeur d’école spécialisée et de directeur d’application, au titre de l’année scolaire 2023-2024 – 26/09/2022

• Admission à la retraite – 15/09/2022

Les circulaires 1er degré 2021/2022

• Circulaire relative à la gestion des absences et des congés – 21/07/2022

• Informations aux titulaires remplaçants -21/07/2022

• Modalités techniques de mise en paiement des indemnités de tutorat dans le 1er degré public – 14/06/2022

• Modalités techniques de mise en paiement des indemnités de tutorat dans le 1er degré public – 14/06/2022

  • Les missions du tutorat

  • Annexe 1  SOPA MEEF + Annexe 1-2 SOPA MEEF

  • Annexe 2  Contrat alternant +Annexe 2-2 Contrat alternant

  • Annexe 3 – AED Prépa

• Appel à candidatures complémentaires – recrutement sur postes à profil – rentré scolaire 2022 – 25/05/2022

• Accès au grade de la classe exceptionnelle des maîtres contractuels à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles hors classe – au titre de l’année 2022 – 17/05/2022

  • Annexe 1 – Accès à la classe exceptionnelle – Valorisation des critères

• Attribution classe de découvertes Rectorat-DASCO

• Tableau d’avancement au grade de professeur des écoles de classe exceptionnelle des professeurs des écoles hors classe – 21/04/2022

• Tableau d’avancement au grade de la hors classe du corps des professeurs des écoles – 21/04/2022

• Mobilité des enseignants parisiens du 1er degré public à la rentrée scolaire 2022 – mouvement intra départemental et affectations à titre provisoire

  • Guide du mouvement intra-départemental 2022 à télécharger.

•  Phase complémentaire (Inéat-Exéat) du mouvement interdépartemental des personnels enseignants du 1er degré – Rentrée scolaire 2022 – 17/03/2022

• Appel à candidatures pour les postes à profil – rentrée scolaire 2022 – 16/03/2022

• Mouvement interdegrés ouvert aux personnels enseignants des 1er et 2nd degrés publics– année scolaire 2022-2023 – 14/02/2022

•  Recueil des candidatures aux formations préparatoires au certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive (CAPPEI) – Année scolaire 2022-2023-07/02/2022

• Circulaire académique relative aux conditions d’exercice des fonctions à temps partiel et à la réintégration à temps complet pour année scolaire 2022-2023 – 21/01/2022

  • Temps partiel hebdomadaire

  • Temps partiel annualisé

  • Réintégration

  • Cas particuliers directeurs et remplaçants

  • Organisation des services à temps partiel

• Circulaire de mise en disponibilité, congé de non activité en vue de poursuivre ou parfaire des études d’intérêt professionnel, congé parental, détachement, congé de paternité, congé de présence parentale, congé de solidarité familiale et congé de proche aidant – 21/01/2022

  • Disponibilité

  • Congé parental

  • Détachement

  • Autres congés

  • Circulaire des positions administrative 2021-2022

  • Formulaire de reclassement

• Aménagement des conditions de travail des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation confrontés à des difficultés de santé – Année scolaire 2022-2023 – 20/01/2022

• Intégration dans le corps des professeurs des écoles au 1er septembre 2022 par inscription des institutrices et instituteurs sur la liste d’aptitude départementale – année scolaire 2022-2023 – 03/01/2022

• Circulaire relative à la rupture conventionnelle – 21/12/2021

• Circulaire relative à la gestion des absences et des congés – 28/10/2021

• Remboursement des frais de transport domicile-travail – année scolaire 2021-2022 – 21/10/2022

• Dispositif d’affectation sur poste adapté au titre de l’année scolaire 2022-2023 des personnels enseignants des premier et second degrés publics, d’éducation, et des psychologues de l’éducation nationale (PACD/PALD) – 19/10/201

• Congés bonifiés – 13/10/2021

• Admission à la retraite – 23/09/2021

• Congé de Formation Professionnelle (CFP) – Année scolaire 2022-2023 – 16/09/2021

• Mouvement complémentaire de l’enseignement spécialisé – Affectations à la rentrée scolaire 2021 – 17/06/2021